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MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : [à compléter]

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.easyvelocarcassonne.com l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. ÉDITEUR DU SITE (PROPRIÉTAIRE)

Easy Vélo Carcassonne
Forme juridique : [ex. Auto-entreprise / SARL]
Responsable de publication : [Prénom NOM]
Adresse : [adresse postale complète]
SIRET : [numéro SIRET]
Email : contact@easyvelocarcassonne.com
Téléphone : [numéro de téléphone]

 

2. CRÉATION DU SITE

Sunset Service
Prestataire web – conception et réalisation du site
Email : [adresse email de Sunset Service]
Site : [URL du site Sunset Service]
Adresse : [adresse postale, si applicable]

 

3. HÉBERGEMENT

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site : www.wix.com
Téléphone : +1 415-639-9034

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d’Easy Vélo Carcassonne, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
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5. DONNÉES PERSONNELLES

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Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour toute demande, contactez : contact@easyvelocarcassonne.com

 

6. RESPONSABILITÉ

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7. LIENS EXTERNES

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